Expertises

Expertise juridique

L’immatériel, le numérique et le sport sont au cœur de notre métier : nous sommes des spécialistes reconnus du droit de la propriété intellectuelle, du droit du numérique, des données, du droit du sport et du marché de l’art. L’immatériel et le numérique s’interpénètrent et s’influencent depuis les premiers ordinateurs : les logiciels sont protégés par le droit d’auteur, l’art est aujourd’hui également numérique et quand il ne l’est pas lui-même, sa diffusion l’est. La montée en puissance des données pose la question de leur appropriation ou de leur libre circulation : où l’on retrouve encore la propriété intellectuelle, avec laquelle la notion de « commun » est dans un rapport dialogique. La propriété intellectuelle et le sport entretiennent également des liens étroits : les fédérations sportives et organisateurs sportifs sont à la fois titulaires de droits de propriété intellectuelle et du droit d’exploitation conféré par l’article L333-1 du code du sport, qu’il faut défendre et valoriser simultanément en tenant compte des enjeux et des contraintes d’un monde en pleine mutation, favorisant la diffusion massive et à l’échelle mondiale des biens dématérialisés. Notre expertise juridique vise à vous aider à appréhender ces évolutions afin que le droit ne soit pas un obstacle, mais un moteur à vos projets.